[fusion_builder_container hundred_percent= »no » hundred_percent_height= »no » hundred_percent_height_scroll= »no » hundred_percent_height_center_content= »yes » equal_height_columns= »no » menu_anchor= » » hide_on_mobile= »small-visibility,medium-visibility,large-visibility » class= » » id= » » background_color= » » background_image= » » background_position= »center center » background_repeat= »no-repeat » fade= »no » background_parallax= »none » enable_mobile= »no » parallax_speed= »0.3″ video_mp4= » » video_webm= » » video_ogv= » » video_url= » » video_aspect_ratio= »16:9″ video_loop= »yes » video_mute= »yes » video_preview_image= » » border_size= » » border_color= » » border_style= »solid » margin_top= » » margin_bottom= » » padding_top= » » padding_right= » » padding_bottom= » » padding_left= » »][fusion_builder_row][fusion_builder_column type= »1_1″ layout= »1_1″ spacing= » » center_content= »no » link= » » target= »_self » min_height= » » hide_on_mobile= »small-visibility,medium-visibility,large-visibility » class= » » id= » » background_color= » » background_image= » » background_position= »left top » background_repeat= »no-repeat » hover_type= »none » border_size= »0″ border_color= » » border_style= »solid » border_position= »all » padding_top= » » padding_right= » » padding_bottom= » » padding_left= » » dimension_margin= » » animation_type= » » animation_direction= »left » animation_speed= »0.3″ animation_offset= » » last= »no »][fusion_separator style_type= »single solid » hide_on_mobile= »small-visibility,medium-visibility,large-visibility » class= » » id= » » sep_color= »#70a2d6″ top_margin= » » bottom_margin= »20″ border_size= »5px » icon= » » icon_circle= » » icon_circle_color= » » width= » » alignment= »center » /][fusion_title margin_top= » » margin_bottom= »30px » hide_on_mobile= »small-visibility,medium-visibility,large-visibility » class= » » id= » » size= »3″ content_align= »center » style_type= »none » sep_color= » »]
MENTIONS LÉGALES
[/fusion_title][fusion_text]
Limites de responsabilité
Les informations diffusées sur le site capjeunesse.org proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, les responsables techniques et administratifs ne peuvent garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité des responsables techniques et administratifs, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Cap Jeunesse s’engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L’utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d’assurer son identification.
L’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. Cap Jeunesse ne pourra pas être tenu responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le service.
Cap Jeunesse ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultants d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service. Le terme « utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.
L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Liens hypertextes
Cap Jeunesse propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que Cap Jeunesse n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peuvent être tenues responsables quant à leur contenu.
Création graphique et développement
Propriété et publication
CAP JEUNESSE
Association loi 1901
76 rue de la Pompe – 75016 Paris
Directeur de la publication : Pierre-Louis SANTOS
Hébergement : OVH
Site : www.capjeunesse.org
[/fusion_text][/fusion_builder_column][/fusion_builder_row][/fusion_builder_container]
